DELIBERATIONS ASSEMBLEE GENERALE CCI COTE-D'OR MANDATURE 2017-2021
30/11/2020 - AG - SEANCE TENUE PAR VOIE ELECTRONIQUE DU 26-11 AU 02-12-2020
> Budget Rectificatif 2020 de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole
> Annexe : Présentation Budget Rectificatif 2020
> Budget Primitif 2021 de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole
> Annexe : Présentation Budget Primitif 2021
> Patrimoine : Vente de 32 parcelles agricoles à la SAFER
> Patrimoine : ZI Longvic - Déclassement de parcelles
> Tarifs du Service Général 2021, applicables au 1er janvier 2021
> Annexe : Tarifs 2021 - Service Général
> Annexe : Tarifs 2021 - Etablissements Gérés
> Elections consulaires - Désignations Commissions CELE et COE
28/09/2020 - AGE - SEANCE TENUE PAR VOIE ELECTRONIQUE DU 24-09 AU 01-10-2020
> Patrimoine ZI Longvic - Rétrocession d'un délaissé - Cession de la parcelle BE99 à Orange
25/05/2020 - AG - SEANCE TENUE PAR VOIE ELECTRONIQUE DU 18 au 25 mai 2020
> Approbation des comptes annuels consolidés 2019 de la CCi Côte-d'Or Dijon Métropole
> Annexe : Présentation BE 2019 et comptes consolidés
> Tarifs 2020 des produits et services de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole : Additifs /Modifications
30/03/2020 - AG - SEANCE TENUE PAR VOIE ELECTRONIQUE DU 24 AU 30 MARS 2020
> Budget Primitif 2020 de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole
> Annexe : Présentation du Budget Primitif 2020
25/11/2019
> Election nouveau 1er vice-Président et autre membre du Bureau
> SCI CCI FORMATION : Avance en compte courant
> Budget Rectificatif 2019 de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole
> Annexe : Présentation du Budget Rectificatif 2019
> Budget Primitif 2020 de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole
> Annexe : Présentation du Budget Primitif 2020
> Annexe : Projet Protocole d'accord
> Tarifs 2020 du Service Général de la CCI Côte-d'Or Dijon Métropole, applicable au 1er janvier 2020
> Annexe 1 : Tarifs 2020 Service Général
> Annexe 2 : Tarifs 2020 Etablissements Gérés
24/06/2019
> Approbation des Comptes sociaux : Budget exécuté et Comptes annuels 2018 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : Présentation du Budget exécuté 2018
> Approbation des Comptes annuels consolidés 2018 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : Présentation des comptes annuels consolidés 2018
> Tarifs de vente 2019 des produits et services de la CCI Côte-d'Or : Additif / Modification
> Annexe 1 : Tarifs Service Général
> Annexe 2 : Tarifs Etablissements Gérés
> ESADD - Ecole Supérieure Appliquée au Design et au Digital : création d'une association loi 1901
25/03/2019
> Passage CCI Côte-d'Or en CCI Métropolitaine
> ESC Dijon Bourgogne : Augmentation du capital en vue de l'émission d'actions gratuites
26/11/2018
> ESADD - Ecole Supérieure Appliquée au Désign et au Digital : Constitution de la SA
> Annexe : ESADD - Projet de Statuts
> Annexe : ESADD - Projet de convention compte courant d'associé
> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2018
> Budget Rectificatif 2018 de la CCI Côte-d'Or
> Budget Primitif 2019 de la CCI Côte-d'Or
> Taris du Service Général 2019 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2019
> Annexe 1 : Tarifs 2019 Service Général
> Annexe 2 : Tarifs 2019 Etablissements Gérés
> Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or : Mise en concordance avec le référentiel CCI France
> Annexe : Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or
25/06/2018
> Approbation des Comptes Sociaux : Budget exécuté et Comptes annuels 2017 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : présentation budget exécuté et comptes annuels 2017
> Approbation des Comptes annuels consolidés 2017 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : présentation comptes consolidés 2017
> Budget Rectificatif 2018 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : présentation du budget rectificatif 2018
> Patrimoine : ZI Longvic - Déclassement de la parcelle BE65 (Parking poids lourds)
> Tarifs 2018 de la CCI Côte-d'Or - Additif - Modification
> Convention cadre triennale entre la CCI Côte-d'Or et Dijon Métropole
> Convention cadre triennale entre la CCI Côte-d'Or et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or
03/04/2018
27/11//2017
> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2017
> SCI CCI FORMATION - Versement avance de Trésorerie en compte courant d'associé
> Budget Rectificatif 2017 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : Présentation Budget rectificatif 2017
> Budget Primitif 2018 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : Présentation Budget primitif 2018
> Tarifs du Service Général 2018 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2018
> Annexe 1 : Tarifs Service Général 2018
> Annexe 2 : Tarifs Etablissements Gérés 2018
> Patrimoine - Vente du site "la Breuchillière" à Dijon à C9 Holding
> Annexe : vente site la Breuchillière
> Patrimoine - Mise en location de 2 places de parking situées Résidence St-Etienne à Beaune
> Parking Clémenceau - Avenant n°1 à la convention du 23 novembre 2004
08/09/2017 - AGe - séance tenue par voie électronique du 4 au 8 septembre 2017
26/06/2017 - AG décentralisée au consortium
> Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2016 de la CCI Côte-d'Or
> Annexe : Présentation Budget éxécuté 2016
> Election d'un nouveau Vice-Président de la CCI Côte-d'Or
> Nomination des Commissaires aux Comptes de la CCI Côte-d'Or pour les exercices 2017 à 2022
> Annexe : Projet de bail commercial
> Convention d'occupation précaire entre la CCI21 et la CCIR BFC
> Annexe : Convention d'occupation précaire
> Convention d'occupation précaire Locaux de Quetigny
> AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire) Antenne Haute Côte-d'Or : Lycée de Montbard
> Tarifs 2017 de la CCI Côte-d'Or : Additif / Modification
> Annexe : Tarifs 2017 du Service Général
27/03/2017
> Budget Primitif 2017 de la CCI Côte-d'Or
> Bail Professionnel entre la CCI 21 et la CCIR BFC - Site Jean Bouhey
> Site Jean Bouhey - Achat et Vente d'une partie d'un volume à l'Hôtel IBIS
> Modification du Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or
23/01/2017
> Adoption de la charte d'éthique et de déontologie
> Habilitation du Président à ester en justice
> Indemnité de Mandat des Elus du Bureau
21/11/2016 - Séance d'installation des membres titulaires de la cci cote-d'or
> Adoption du Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or
> Election du Bureau de la CCI Côte-d'Or
> Election du Président et des 7 autres membres de la Commission des Finances
> Election du Président et des 7 autres membres de la Commission des Marchés
> Désignation de "la personne représentant le pouvoir adjudicateur" à la CCI Côte-d'Or
> Délégation de compétence au Bureau pour certaines questions administratives
> Election du Président et des 7 autres membres de la Commission de Prévention des Conflits d'Intérêts
> Désignation d'un représentant suppléant de la CCI Côte-d'Or au sein de CCI France
> Désignation des Membres Associés
> Désignation des Conseillers Techniques
DELIBERATIONS ASSEMBLEE GENERALE CCI COTE-D'OR MANDATURE 2011-2016
24/10/2016
> Budget Rectificatif 2016 de la CCI Côte-d'Or
> SCI Bourgogne Europe : Offre de rachat des titres et comptes courants de la SCI
> SCI Bourgogne Europe : Versement avance de trésorerie en compte courant d'associé
> Engagements sociaux : remboursement de la dette à la CCIR Bourgogne
> Ports Inter : Augmentation du capital de la Sarl et prise de participation des CCI 71 et CCI 21
> Semaad : vente des parts de la CCI 21
> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2016
> Tarifs du Service Général 2017 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2017
> Vente du site de la "Breuchillière" à Dijon à JM2C Investissement
> Annexe 1 - Tarifs Service Général 2017
> Annexe 2 - Tarifs Etablissements Gérés 2017
27/06/2016
> Approbation du Budget exécuté et des comptes annuels 2015 de la CCI Côte-d'Or
> TFC complémentaire 2016 (article 136 de la Loi de Finances Initiale - LFI 2016) - Projets ZRR
> ZI Longvic : Cession de la parcelle BE 92 - sise Rue du 19 mars 1962- Vente à la SCI Yamena
> Augmentation de capital filiale Eurl IMMO PLUS
> Création de l'Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
> Ajout/Modification des Tarifs de vente 2016 de la CCI Côte-d'Or
21/03/2016
> Elections consulaire 2016 : La Pesée Economique
> CCI Côte-d'Or : Nombre de Délégués Consulaires
01/02/2016
> Budget Primitif 2016 de la CCI Côte-d'Or
> Commission consultative des Marchés : composition de la Commission
24/11/2015
> Budget Rectificatif 2015 de la CCI Côte-d'Or
> Fédération des Commerçants et Artisans Dijonnais "Shop'In DIjon" : sollicitation financière 2015
> Tarifs du Service Général 2016 de la CCI Côte-d'Or applicables au 1er janvier 2016
> Annexe 1 : Tarifs 2016 du Service Général
> Annexe 2 : Tarifs 2016 des Etablissements Gérés
28/09/2015
Pas de délibération lors de cette Asssemblée Générale
22/06/2015
> Approbation du budget exécuté et des comptes annuels 2014 de la CCI Côte-d'or
> Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne (AGESC) : versement cotisation 2015
> Association Intitiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2015
> Ajout / Modification des Tarifs de vente 2015 de la CCI Côte-d'Or
09/03/2015
> Budget Primitif 2015 de la CCI Côte-d'Or
> Etablissements Gérés : Pépinière de Dijon : Suppression des services
> Habilitation du Président à ester en justice
24/11/2014
> Budget Rectificatif 2014 de la CCI Côte-d'Or
> Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne : versement cotisation 2014
> Dijon Développement : partenariat financier 2014
> Beaune Développement : partenariat financier 2014
> Fédération des Commerçants et Artisans Dijonnais "Shop in Dijon" : sollicitation financière 2014
> Patrimoine : ZI Longvic - vente d'une partie de la parcelle BE75
> Tarifs du Service Général 2015 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2015
> Annexe CFA La Noue : Plan et Projet bail
> Annexe Tarifs : Service Général
> Annexe Tarifs : Etablissements gérés
29/09/2014
23/06/2014
> Aéroport : Budget rectificatif au 31 août 2014
> AGESC : Subvention exceptionnelle - Avenant au traité d'apport et convention d'objectifs
> Comptes et Budgets exécutés 2013 de la CCI Côte-d'Or
> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2014
13/05/2014 - AGE
> Aéroport : vote des suppressions de postes budgétaires
31/03/2014
> Patrimoine : CFA La Noue : modification convention-périmètre
> Aéroport : avenants de prolongation au 31 mai 2014 des AOT
> Additif aux Tarifs de vente 2014 de la CCI Côte-d'Or
> Autorisation de signature de la "Déclaration d'Intérêts Communs"
> Annexe texte déclaration d'intérêts communs
25/11/2013
> Budget Primitif 2014 de la CCI Côte-d'Or
> Tarifs du Service Général 2014 de la CCI Côte-d'Or
- Aéroport Dijon Bourgogne : Projet de Protocole 2014-2018
- ZI Beaune Vignoles : Rétrocession d'un délaissé : Cession au SYMAB de la Parcelle D1060
- Fédération des Commerçants et Artisans Dijonnais "Shop'In Dijon" : demande de soutien financier 2013
- Agence Beaune Développement : soutien financier 2013
- Commission de Prévention des Conflits d'intérêts : composition de la Commission
- Annexe - Tarifs 2014 Service Général
- Annexe - Tarifs 2014 Etablissements gérés
- Annexe - Tarifs 2014 Aéroport
30/09/2013
- Association de gestion de l'ESC Dijon Bourgogne - cotisation 2013
- Aéroport Dijon Bourgogne : soutien financier à la Compagnie Eastern Airways
- Budget Rectificatif 2013 de la CCI Côte-d'Or
- Commission consultative des Marchés : composition de la Commission
24/06/2013
- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2012 de la CCI Côte-d'Or
- Budget Aéroport Dijon Bourgogne au 31 décembre 2013
- Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne : Traité d'apport
- Suppression des postes budgétaires des agents préalablement affectés à l'ESC
- CFA La Noue : Demande de soutien financier au titre de l'année 2013
- CFA La Noue : Abondement aux fonds propres de l'Association
- Commission des Finances : Composition de la Commission
- Annexe : Liste postes budgétaires des agents préalablement affectés à l'ESC
30/05/2013 - AGE
25/03/2013
- Réallocations budgétaires 2013 de la CCI Côte-d'Or
- Patrimoine : Vente du site Chabot Charny à Dijon
- Patrimoine : ZI Longvic - Cession de la Rue du Paquier à la Commune de Longvic
- Patrimoine : Cession du bail des locaux loués à Paris au profit de l'ESC Dijon Bourgogne
- Fonds de dotation ESC Dijon Bourgogne
- Association APH 21 : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - Année 2013
- Dijon Développement : demande de subvention de 30 K€ (destinés aux actions) au titre de l'année 2013
26/11/2012
- Budget Primitif 2013 CCI Côte-d'Or
- Tarifs du Service Général 2013 de la CCI Côte-d'Or applicables au 1er janvier 2013
- Patrimoine : ZI Longvic - rétrocession des délaissés : cession de parcelles à la commune de Longvic
- Aéroport Dijon Bourgogne : projet protocole transactionnel entre la CCI et la Société Aérazur
- Aéroport Dijon Bourgogne : autorisation occupation temporaire de l'Aéroport Dijon Bourgogne
24/09/2012
- Budget rectificatif 2012 de la CCI Côte-d'Or
- Groupe ESC Dijon Bourgogne : demande de caution sur les logemetns pour étudiants étrangers
- Groupe ESC Dijon Bourgogne : Accord cadre " soutien des CCI de Bourgogne à l'ESC"
- Patrimoine : Site Chabot Charny à Dijon - Principe de vente de parkings et de l'ensemble des bureaux
- Patrimoine : Site Antenne de Beaune - Principe d'achat du bâtiment cadastre AC 88
- Aéroport Dijon Bourgogne : Avenant de prolongation de la durée de la concesssion actuelle
- Sas Pagny Terminal : cession des parts
- Sarl Ports Inter : augmentation du capital
- Finalisation des conditions générales de vente des produits payants de la CCI Côte-d'Or
- CFA La Noue : demande de soutien financier au titre de l'année 2012
- Dijon Développement : demande de subvention au titre de l'année 2012
- Commission des Finances : nomination d'un membre titulaire
- Annexe : Conditions Générales de vente
25/06/2012
- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2011 CCI Côte-d'Or
- Groupe ESC Dijon Bourgogne : création de 2 postes administratifs statutaires
- Beaune Saône Auxois Développement : subvention 2012
- Marchés Publics : déclaration sans suite du marché MAPA 12-15
- Ajouts au Tarif du Service Général de la CCI Côte-d'Or
26/03/2012
- Réallocations budgétaires 2012
- Aéroport : appel d'offres pour une prestation service de gestion et préfiguration d'une alliance
- Aéroport : Tarifs de vente 2012 : ajouts au Guide tarifaire de l'Aéroport
- Aéroport : Eastern Airways : soutien au lancement de lignes aériennes
- Principe de vente du bien sis 30 Grande Rue à Pontoux (71)
- ZI Longvic : Rétrocession des délaissés
- CFA La Noue : avenant à la convention
- Soutien à la 4ème édition du Festival International du Film Policier de Beaune
- Bourgogne Développement : Adhésion 2012 de la CCI Côte-d'Or
- Modification de la composition de la Commission de Prévention des conflits d'intérets
- MOTION : Déploiement du Très Haut Débit sur le territoire de la Côte-d'Or
28/11/2011
- Budget Primitif 2012 de la CCI Côte-d'Or
- Tarifs de vente 2012 des produits et services de la CCI Côte-d'Or
- Vente des parts de la CCI Côte-d'Or au sein de la SAEM Beaune Congrès
- Aéroport Dijon Bourgogne : Achat d'une dégivreuse avions
- Beaune Saône-Auxois Développement : participation financière au titre de l'année 2011
- CFA La Noue : demande de soutien financier au titre de l'année 2011
26/09/2011
- Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or
- Convention de partenariat entre la CCI Côte-d'Or et l'Association Pierre de Bourgogne
27/06/2011
- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2010 : CCI Dijon
- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2010 : CCI Beaune
- Groupe ESC Dijon Bourgogne : création de 2 postes administratifs statutaires
- Ajout au Tarif du Service Général de la CCI Côte-d'Or (Encarts publicitaires Entreprissimo le Mag)
- Nouveau Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or
28/03/2011
- Subvention CCI Nièvre : ligne aérienne Nevers - Dijon
- Tarifs de vente des produits et services de la CCI Côte-d'Or - Additif
- Subvetnion Festival du Film Policier de Beaune - 3 ème Edition
- APH 21 : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2011
24/01/2011
- Dijon développement subvention 2010 de la CCI Dijon
- Adoption de la charte d'éthique et de déontologie des CCI
- Habilitation du Président à ester en justice
- Indemnité de mandat des Elus du Bureau
- Tarif de vente 2011 des produits et services de la CCI21
- Adhésion à l'association AGD CFA La Noue
- Adhésion aux Agences de Développement de Côte d'or Bourgogne Dev Dijon Dev Beaune Dev
- Engagements fiscaux de la CCI21 permettant le régime spécial des fusions
- Opération ALIZE Grand Bassin Dijonnais demande de subvention sur Fonds Européens
Séance d'installation du 22 décembre 2010
- Adoption du Règlement Intérieur de la CCI Côte-d’Or
- Election du Bureau de la CCI Côte-d’Or
- Désignation de la personne représentant le pouvoir adjudicateur à la CCI Côte-d’Or
- Délégation de compétence au Bureau pour certaines questions administratives