Délibérations CCI Côte-d'Or mandature 2017-2021

 DELIBERATIONS ASSEMBLEE GENERALE CCI COTE-D'OR MANDATURE 2017-2021

24/06/2019

> Approbation des Comptes sociaux : Budget exécuté et Comptes annuels 2018 de la CCI Côte-d'Or

   > Annexe : Présentation du Budget exécuté 2018

> Approbation des Comptes annuels consolidés 2018 de la CCI Côte-d'Or

   > Annexe : Présentation des comptes annuels consolidés 2018

> Patrimoine : Beaune : Cession de 2 places de parking à la SCI Domaine et Sélection -lots 2001 et 2002 de la copropriété "Résidence St Etienne" - 5 rue du Tribunal

> Tarifs de vente 2019 des produits et services de la CCI Côte-d'Or : Additif / Modification

    > Annexe 1 : Tarifs Service Général

    > Annexe 2 : Tarifs Etablissements Gérés

> ESADD - Ecole Supérieure Appliquée au Design et au Digital : création d'une association loi 1901

   > ESADD - Projet de statuts

25/03/2019

> Passage CCI Côte-d'Or en CCI Métropolitaine

> ESC Dijon Bourgogne : Augmentation du capital en vue de l'émission d'actions gratuites

26/11/2018

> ESADD - Ecole Supérieure Appliquée au Désign et au Digital : Constitution de la SA

    > Annexe : ESADD - Projet de Statuts

    > Annexe : ESADD - Projet de convention compte courant d'associé

> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2018

> Patrimoine : ZI Longvic : Cession d'une partie des parcelles BE65 et BE80 et de la parcelle BE81 -Vente à la Sté Résotainer

> Patrimoine : ZI Longvic : Cession à l'Euro symbolique au profit de Dijon Métropole d'une partie de la parcelle BE80

    > Annexe : Plan ZI Longvic

> Budget Rectificatif 2018 de la CCI Côte-d'Or

> Budget Primitif 2019 de la CCI Côte-d'Or

> Taris du Service Général 2019 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2019

    > Annexe 1 : Tarifs 2019 Service Général

    > Annexe 2 : Tarifs 2019 Etablissements Gérés

> Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or : Mise en concordance avec le référentiel CCI France

    > Annexe : Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or

25/06/2018

> Approbation des Comptes Sociaux : Budget exécuté et Comptes annuels 2017 de la CCI Côte-d'Or

  > Annexe : présentation budget exécuté et comptes annuels 2017

> Approbation des Comptes annuels consolidés 2017 de la CCI Côte-d'Or

  > Annexe : présentation comptes consolidés 2017

> Budget Rectificatif 2018 de la CCI Côte-d'Or

  > Annexe : présentation du budget rectificatif 2018

> Patrimoine : ZI Longvic - Déclassement de la parcelle BE65 (Parking poids lourds)

> Tarifs 2018 de la CCI Côte-d'Or - Additif - Modification

> Convention cadre triennale entre la CCI Côte-d'Or et Dijon Métropole

> Convention cadre triennale entre la CCI Côte-d'Or et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or

03/04/2018

> ZI Longvic : Cession d'une partie de la parcelle BE65 sise rue de Lauterbach - Vente à la Société "Thevenin Ducrot"

27/11//2017

> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2017

> SCI CCI FORMATION - Versement avance de Trésorerie en compte courant d'associé

> Budget Rectificatif 2017 de la CCI Côte-d'Or

   > Annexe : Présentation Budget rectificatif 2017

> Budget Primitif 2018 de la CCI Côte-d'Or

   > Annexe : Présentation Budget primitif 2018

> Tarifs du Service Général 2018 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2018

   > Annexe 1 : Tarifs Service Général 2018

   > Annexe 2 : Tarifs Etablissements Gérés 2018

> Patrimoine - Vente du site "la Breuchillière" à Dijon à C9 Holding

   > Annexe : vente site la Breuchillière

> Patrimoine - Mise en location de 2 places de parking situées Résidence St-Etienne à Beaune

> Parking Clémenceau - Avenant n°1 à la convention du 23 novembre 2004

   > Annexe : Projet avenant

08/09/2017 - AGe - séance tenue par voie électronique du 4 au 8 septembre 2017

> Délibération relative à l'avis requis de la CCI Côte-d'Or sur la fixation du Siège de la CCI Bourgogne Franche Comté

26/06/2017 - AG décentralisée au consortium

> Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2016 de la CCI Côte-d'Or

   > Annexe : Présentation Budget éxécuté 2016

> Election d'un nouveau Vice-Président de la CCI Côte-d'Or

> Nomination des Commissaires aux Comptes de la CCI Côte-d'Or pour les exercices 2017 à 2022

> Bail commercial ente la SCI CCI FORMATION et la CCI Côte-d'Or pour les locaux Place des Nations-Unies

   > Annexe : Projet de bail commercial

> Convention d'occupation précaire entre la CCI21 et la CCIR BFC

   > Annexe : Convention d'occupation précaire

> Convention d'occupation précaire Locaux de Quetigny

> AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire) Antenne Haute Côte-d'Or : Lycée de Montbard

> Tarifs 2017 de la CCI Côte-d'Or : Additif / Modification

   > Annexe : Tarifs 2017 du Service Général

27/03/2017

> Budget Primitif 2017 de la CCI Côte-d'Or

> Bail Professionnel entre la CCI 21 et la CCIR BFC - Site Jean Bouhey

    > Annexe : Bail Professionnel

> Site Jean Bouhey - Achat et Vente d'une partie d'un volume à l'Hôtel IBIS

   > Annexe : Plan parcelle Ibis

> Modification du Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or

23/01/2017

> Adoption de la charte d'éthique et de déontologie

> Habilitation du Président à ester en justice

> Indemnité de Mandat des Elus du Bureau

21/11/2016 - Séance d'installation des membres titulaires de la cci cote-d'or

> Adoption du Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or

> Election du Bureau de la CCI Côte-d'Or

> Election du Président et des 7 autres membres de la Commission des Finances

> Election du Président et des 7 autres membres de la Commission des Marchés

> Désignation de "la personne représentant le pouvoir adjudicateur" à la CCI Côte-d'Or

> Délégation de compétence au Bureau pour certaines questions administratives

> Election du Président et des 7 autres membres de la Commission de Prévention des Conflits d'Intérêts

> Désignation d'un représentant suppléant de la CCI Côte-d'Or au sein de CCI France

> Désignation des Membres Associés

> Désignation des Conseillers Techniques

DELIBERATIONS ASSEMBLEE GENERALE CCI COTE-D'OR MANDATURE 2011-2016

24/10/2016

> Budget Rectificatif 2016 de la CCI Côte-d'Or

> SCI Bourgogne Europe : Offre de rachat des titres et comptes courants de la SCI

> SCI Bourgogne Europe : Versement avance de trésorerie en compte courant d'associé

> Engagements sociaux : remboursement de la dette à la CCIR Bourgogne

> Ports Inter : Augmentation du capital de la Sarl et prise de participation des CCI 71 et CCI 21

> Semaad : vente des parts de la CCI 21

> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2016

> Tarifs du Service Général 2017 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2017

> Vente du site de la "Breuchillière" à Dijon à JM2C Investissement

> Annexe 1 - Tarifs Service Général 2017

> Annexe 2 - Tarifs Etablissements Gérés 2017

27/06/2016

> Approbation du Budget exécuté et des comptes annuels 2015 de la CCI Côte-d'Or

> TFC complémentaire 2016 (article 136 de la Loi de Finances Initiale - LFI 2016) - Projets ZRR

> ZI Longvic : Cession de la parcelle BE 92 - sise Rue du 19 mars 1962- Vente à la SCI Yamena

> Patrimoine : Immeuble du 6 rue Vergnette de Lamotte à Beaune : Bail commercial entre la CCI 21 et l'AGESC

> Augmentation de capital filiale Eurl IMMO PLUS

> Création de l'Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire

> Ajout/Modification des Tarifs de vente 2016 de la CCI Côte-d'Or

21/03/2016

> Elections consulaire 2016 : La Pesée Economique

> CCI Côte-d'Or : Nombre de Délégués Consulaires

> Suppression de postes budgétaires à la CCI Côte-d'Or suite à mutualisation régionale de la fonction "informatique"

> Vente de l'immeuble "la Breuchillière" à Dijon : Principe d'un appel à candidature commun avec la SCPI Immoplacement 2ème copropriétaire

01/02/2016

> Budget Primitif 2016 de la CCI Côte-d'Or

> Commission consultative des Marchés : composition de la Commission

24/11/2015

> Budget Rectificatif 2015 de la CCI Côte-d'Or

> Fédération des Commerçants et Artisans Dijonnais "Shop'In DIjon" : sollicitation financière 2015

> Tarifs du Service Général 2016 de la CCI Côte-d'Or applicables au 1er janvier 2016

> Annexe 1 : Tarifs 2016 du Service Général

> Annexe 2 : Tarifs 2016 des Etablissements Gérés

28/09/2015

 Pas de délibération lors de cette Asssemblée Générale

22/06/2015

> Approbation du budget exécuté et des comptes annuels 2014 de la CCI Côte-d'or

> Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne (AGESC) : versement cotisation 2015

> Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne (AGESC) : mesures transitoires : projet de bail entre Immoplus et l'AGESC

> Association Intitiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2015

> Etablissements Gérés : ZI Longvic : Cession de la Parcelle BE91 sise rue du 19 mars 1962 - Vente à la SCI Yamena

> Etablissements Gérés : ZI Longvic : Cession de la Parcelle BE92 sise rue du 19 mars 1962 - Vente à la Sarl BEI

> Patrimoine - Site Joffre à Beaune : Avenant n°2 au contrat administratif entre la Ville de Beaune et la CCI Côte-d'Or relatif au changement de destination

> Ajout / Modification des Tarifs de vente 2015 de la CCI Côte-d'Or

> Annexe Additif Tarifs 2015

09/03/2015

> Budget Primitif 2015 de la CCI Côte-d'Or

> Antenne Beaunoise : Résiliation anticipée des baux emphytéotiques avec le Conseil Général de la Côte-d'Or

> Etablissements Gérés : Pépinière de Dijon : Suppression des services

> Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne : Accord de principe sur la constitution d'une Société Anonyme d'enseignement supérieur et l'apport de l'ensemble immobilier exploité par l'AGESC

> Habilitation du Président à ester en justice

24/11/2014

> Budget Rectificatif 2014 de la CCI Côte-d'Or

> Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne : versement cotisation 2014

> Dijon Développement : partenariat financier 2014

> Beaune Développement : partenariat financier 2014

> Fédération des Commerçants et Artisans Dijonnais "Shop in Dijon" : sollicitation financière 2014

> Patrimoine : ZI Longvic - vente d'une partie de la parcelle BE75

> Patrimoine : CFA La Noue : Rénovation des bâtiments d'hébergement : bail emphytéotique entre la CCO Côte-d'Or et Villéo

> Tarifs du Service Général 2015 de la CCI Côte-d'Or, applicables au 1er janvier 2015

> Annexe CFA La Noue : Plan et Projet bail

> Annexe Tarifs : Service Général

> Annexe Tarifs : Etablissements gérés

29/09/2014

> GIP du Parc National des "Forêts de Champagne et Bourgogne" : lancement consultation institutionnelle locale

23/06/2014

> Aéroport : convention financière entre la CCI Côte-d'Or, le Conseil régional de Bourgogne et le Grand Dijon

> Aéroport : Budget rectificatif au 31 août 2014

> AGESC : Subvention exceptionnelle  - Avenant au traité d'apport et convention d'objectifs

> Comptes et Budgets exécutés 2013 de la CCI Côte-d'Or

> Association Initiative Côte-d'Or : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2014

> Ajout - modification des Tarifs de vente 2014 de la CCI Côte-d'Or : Evolution du tarif des prestations d'accompagnement "achat Côte-d'Or"

13/05/2014 - AGE

> Optimisation des mission et service du plan d'amélioration continue et suppression de postes budgétaires

> Aéroport : vote des suppressions de postes budgétaires

31/03/2014

> Patrimoine : CFA La Noue : modification convention-périmètre

> Aéroport : avenants de prolongation au 31 mai 2014 des AOT

> Remboursement d'emprunts

> Additif aux Tarifs de vente 2014 de la CCI Côte-d'Or

> Autorisation de signature de la "Déclaration d'Intérêts Communs"

> Annexe Tarifs 2014

> Annexe texte déclaration d'intérêts communs

25/11/2013

> Budget Primitif 2014 de la CCI Côte-d'Or

> Tarifs du Service Général 2014 de la CCI Côte-d'Or

- Aéroport Dijon Bourgogne : Projet de Protocole 2014-2018

- Aéroport Dijon Bourgogne : Convention de fonctionnement - autorisation de signature des conventions de financement du fonctionnement pour la période du 1er juin 2013 au 31 mars 2014

- ZI Longvic : Rétrocession de voiries à la Commune de Longvic : Impasse du Tri Postal et Rue du 19 mars 1962

- ZI Longvic : Rétrocession de la rue Ingénieur Bertin : Echange et cession avec différents propriétaires riverains - Cession à la commune de Longvic

- ZI Beaune Vignoles : Rétrocession d'un délaissé : Cession au SYMAB de la Parcelle D1060

- Fédération des Commerçants et Artisans Dijonnais "Shop'In Dijon" : demande de soutien financier 2013

- Agence Beaune Développement : soutien financier 2013

- Commission de Prévention des Conflits d'intérêts : composition de la Commission

- Annexe - Tarifs 2014 Service Général

- Annexe - Tarifs 2014 Etablissements gérés

- Annexe - Tarifs 2014 Aéroport

30/09/2013

- Association de gestion de l'ESC Dijon Bourgogne - cotisation 2013

- Aéroport Dijon Bourgogne : soutien financier à la Compagnie Eastern Airways

- Budget Rectificatif 2013 de la CCI Côte-d'Or

- Ajout au Tarif du Service Général de la CCI Côte-d'Or : modifications concernant "les études et prestations des pôles commerce et tourisme"

- Election du Nouveau Président de la CCI Côte-d'Or et composition du nouveau Bureau de la CCI Côte-d'Or

- Commission consultative des Marchés : composition de la Commission

24/06/2013

- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2012 de la CCI Côte-d'Or

- Budget Aéroport Dijon Bourgogne au 31 décembre 2013

- Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne : Traité d'apport

- Association de Gestion de l'ESC Dijon Bourgogne : Transfert du contrat de Prestation de Services des locaux Rue Sambin à Dijon

- Suppression des postes budgétaires des agents préalablement affectés à l'ESC

- Patrimoine : Vente du Site Chabot Charny à Dijon : Exercice du Droit de préemption par la ville de Dijon

- CFA La Noue : Demande de soutien financier au titre de l'année 2013

- CFA La Noue : Abondement aux fonds propres de l'Association

- Commission des Finances : Composition de la Commission

- Annexe : Traité d'apport

- Annexe : Liste postes budgétaires des agents préalablement affectés à l'ESC

30/05/2013 - AGE

- Aéroport Dijon Bourgogne : Avenant n°5 de prorogation de la concession de la zone civile de l'aérodrome de Dijon-Longvic

25/03/2013

- Réallocations budgétaires 2013 de la CCI Côte-d'Or

- Evolutions budgétaires 2013

- Patrimoine : Vente du site Chabot Charny à Dijon

- Patrimoine : ZI Longvic - Cession de la Rue du Paquier à la Commune de Longvic

- Patrimoine : Cession du bail des locaux loués à Paris au profit de l'ESC Dijon Bourgogne

- Fonds de dotation ESC Dijon Bourgogne

- Association APH 21 : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - Année 2013

- Dijon Développement : demande de subvention de 30 K€ (destinés aux actions) au titre de l'année 2013

- Eastern Airways : Soutien au lancement de lignes aériennes - Versement des aides de la CCI Côte-d'Or au titre de l'année 3 d'exploitation

- Aéroport Dijon Bourgogne - Avenant n°5 de prolongation de la concession de la zone civile de l'aérodrome de Dijon-Longvic

26/11/2012

- Budget Primitif 2013 CCI Côte-d'Or

- Tarifs du Service Général 2013 de la CCI Côte-d'Or applicables au 1er janvier 2013

- Patrimoine : ZI Longvic - rétrocession des délaissés : cession de parcelles à la commune de Longvic

- Aéroport Dijon Bourgogne : avenants sur le financement du fonctionnement et des investissements à solder des travaux Renaissance jusqu'au 31 mai 2013

- Aéroport Dijon Bourgogne : projet protocole transactionnel entre la CCI et la Société Aérazur

- Aéroport Dijon Bourgogne : autorisation occupation temporaire de l'Aéroport Dijon Bourgogne

- Groupe ESC Dijon Bourgogne : Projet de création de l'Association de Gestion du Groupe ESC Dijon Bourgogne et adhésion de la CCI Côte-d'Or

- Groupe ESC Dijon Bourgogne : projet de convention d'avance de trésorerie à l'Association de Gestion du Groupe ESC Dijon Bourgogne

24/09/2012

- Budget rectificatif 2012 de la CCI Côte-d'Or

- Groupe ESC Dijon Bourgogne : demande de caution sur les logemetns pour étudiants étrangers

- Groupe ESC Dijon Bourgogne : Accord cadre " soutien des CCI de Bourgogne à l'ESC"

- Patrimoine : Site Chabot Charny à Dijon - Principe de vente de parkings et de l'ensemble des bureaux

- Patrimoine : Site Antenne de Beaune - Principe d'achat du bâtiment cadastre AC 88

- Aéroport Dijon Bourgogne : Avenant de prolongation de la durée de la concesssion actuelle

- Aéroport Dijon Bourgogne : Autorisation de se porter candidat à la délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de l'aérodrome Dijon Longvic à compter du 1er juin 2013

- Sas Pagny Terminal : cession des parts

- Sarl Ports Inter : augmentation du capital

- Finalisation des conditions générales de vente des produits payants de la CCI Côte-d'Or

- Ajout au Tarif du Service Général de la CCI Côte-d'Or : Fisac Tram tranche 2 "Charte Qualité Accueil"

- CFA La Noue : demande de soutien financier au titre de l'année 2012

- Dijon Développement : demande de subvention au titre de l'année 2012

- Commission des Finances : nomination d'un membre titulaire

- Annexe : plan site Beaune

- Annexe : Conditions Générales de vente

25/06/2012

- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2011 CCI Côte-d'Or

- Groupe ESC Dijon Bourgogne : création de 2 postes administratifs statutaires

- Beaune Saône Auxois Développement : subvention 2012

- Association APH 21 : Abondement de la CCI Côte-d'Or au fonctionnement et fonds de prêts pour l'année 2012

- Marchés Publics : déclaration sans suite du marché MAPA 12-15

- Ajouts au Tarif du Service Général de la CCI Côte-d'Or 

- Annexe tarifs

26/03/2012

- Réallocations budgétaires 2012

- Aéroport : appel d'offres pour une prestation service de gestion et préfiguration d'une alliance

- Aéroport : Tarifs de vente 2012 : ajouts au Guide tarifaire de l'Aéroport

- Aéroport : Eastern Airways : soutien au lancement de lignes aériennes

- Principe de vente du bien sis 30 Grande Rue à Pontoux (71)

- ZI Longvic : Rétrocession des délaissés

- CFA La Noue : avenant à la convention

- Soutien à la 4ème édition du Festival International du Film Policier de Beaune

- Bourgogne Développement : Adhésion 2012 de la CCI Côte-d'Or

- Modification de la composition de la Commission de Prévention des conflits d'intérets

- MOTION : Déploiement du Très Haut Débit sur le territoire de la Côte-d'Or

28/11/2011

- Budget Primitif 2012 de la CCI Côte-d'Or

- Tarifs de vente 2012 des produits et services de la CCI Côte-d'Or

- Vente des parts de la CCI Côte-d'Or au sein de la SAEM Beaune Congrès

- Renaissance : Avenant n°3 à la convention de concession pour la construction, l'entretien et l'exploitation de la zone civile de l'aérodrome de Dijon-Longvic

- Aéroport Dijon Bourgogne : Achat d'une dégivreuse avions

- Dijon Développement : Délibération autorisant le Président de la CCI Côte-d'Or à signer la Convention annuelle de participation financière de la CCI Côte-d'Or

- Beaune Saône-Auxois Développement : participation financière au titre de l'année 2011

- CFA La Noue : demande de soutien financier au titre de l'année 2011

26/09/2011

- Budget rectificatif 2011

- Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or

- Convention de partenariat entre la CCI Côte-d'Or et l'Association Pierre de Bourgogne

27/06/2011

- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2010 : CCI Dijon

- Approbation des Comptes et Budgets exécutés 2010 : CCI Beaune

- Budget rectificatif 2011

- Groupe ESC Dijon Bourgogne : création de 2 postes administratifs statutaires

- Ajout au Tarif du Service Général de la CCI Côte-d'Or (Encarts publicitaires Entreprissimo le Mag)

- Nouveau Règlement Intérieur de la CCI Côte-d'Or

28/03/2011

- Budget primitif 2011

- Subvention CCI Nièvre : ligne aérienne Nevers - Dijon

- Tarifs de vente des produits et services de la CCI Côte-d'Or - Additif

- Subvetnion Festival du Film Policier de Beaune - 3 ème Edition

- APH 21 : Abondement au fonctionnement et au fonds de prêts - année 2011

24/01/2011

- Dijon développement subvention 2010 de la CCI Dijon

- Adoption de la charte d'éthique et de déontologie des CCI

- Habilitation du Président à ester en justice

- Délégation de signature du Président relative à l'acte de transfert des biens immobiliers des CCI B et D à la CCI21

- Indemnité de mandat des Elus du Bureau

- Suppression de 2 postes

- Tarif de vente 2011 des produits et services de la CCI21

- Adhésion à l'association AGD CFA La Noue

- Adhésion aux Agences de Développement de Côte d'or Bourgogne Dev Dijon Dev Beaune Dev

- Engagements fiscaux de la CCI21 permettant le régime spécial des fusions

- Opération ALIZE Grand Bassin Dijonnais demande de subvention sur Fonds Européens

Séance d'installation du 22 décembre 2010

- Adoption du Règlement Intérieur de la CCI Côte-d’Or

- Election du Bureau de la CCI Côte-d’Or

- Désignation de la personne représentant le pouvoir adjudicateur à la CCI Côte-d’Or

- Délégation de compétence au Bureau pour certaines questions administratives