COMMISSION DES FINANCES
La Commission des finances examine les budgets, le bilan, le compte de résultats et l'annexe, préalablement à leur adoption par l'Assemblée Générale. Elle présente un compte-rendu synthétique de cet examen à l'Assemblée Générale. Sont également soumis à son avis les projets de délibération ayant une incidence financière significative.
Composition :
Président : Denis REGNAULT
Membres : Frédérique BEAULIEU, Laurent BRULE, Sylvie DAUGE, Cyril GALLANT, Ludovic MOUNIER, Vincent STENGER, Alexandra VINCENT
COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES
La Commission consultative des marchés examine, avant toute signature, les marchés publics. Le seuil de compétence de cette commission concerne les opérations supérieures ou égales à 40 000 € HT.
Composition :
Présidente : Youcef HAMOUDI
Membres : Thierry BEZEUX, Gilles CLAVEL, Sylvie MASSU-DU PARC, Stéphane MONTOUT, Catherine RACLE, Olivier RENARD
COMMISSION DE PREVENTION DES CONFLITS D'INTERETS
La Commission de prévention des conflits d'intérêts examine et donne son avis sur toute situation susceptible de créer un conflit d'intérêts entre la CCI Côte-d'Or et l'un de ses membres.
Composition :
Président - Personnalité extérieure : Didier CONTREPOIS
Membres : Laurence BRUNEAU, Sylvain CAMOS, Daniel EXARTIER, Patrick GRANDAY, Lucie MONGEARD, Laurence ROUAIX, Michel ZAHRAI
